Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEV
SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES

Numéro de dépôt :
1027960
Date de dépôt :
19/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEV

Déposée le 19 septembre 1977 par SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 26 rue Guynemer 92132 ISSY LES MOULINEAUX. - France.

La marque SEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEV est expirée depuis le 19 septembre 1987.

SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZ , RECTILUX , MARCHAL M , 96 , STARLUX , PENTALUX , SUPER SONIC , ARÉFIX , AEROLUX , TEREL


SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES - (SOCIETE ANONYME), 26 rue Guynemer 92132 ISSY LES MOULINEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Appareils et accessoires d'électricité, appareils de toutes sortes relatifs à l'équipement électrique des véhicules automobiles, des avions et des trains de chemins de fer (notamment: magnétos, bougies d'allumage, bobines d'allumage de moteurs, dispositifs d'allumage par batteries, commutateurs d'allumage de moteurs, accessoires d'allumage de moteurs, régulateurs, tableaux de bord d'automobiles, phares, lanternes, avertisseurs, contacteurs, commutateurs d'éclairage, essuieglaces), aspirateurs de poussières, appareils de nettoyage par le vide, pulvérisateurs, séchoirs pour cheveux, balais mécaniques, cireuses et appareils pour encaustiquer et frotter les parquets, fers à repasser électriques, machines à glace domestiques, appareils frigorifiques, glacières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.